J.O. 30 du 5 février 2004
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Texte paru au JORF/LD page 02531
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Arrêté du 22 janvier 2004 portant nomination à la Commission supérieure des monuments historiques
NOR : MCCE0400074A
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 22 janvier 2004, sont nommés membres de la Commission supérieure des monuments historiques :
1. Au titre de la troisième section
En qualité de conservatrice générale du patrimoine,
chargée de mission d'inspection générale des musées
Mme Calas (Marie-France), suppléante de M. Viéville (Dominique), en remplacement de Mme de Reynies (Nicole).
En qualité de conservateur du patrimoine,
affecté au service de l'inspection générale des musées
M. Moinet (Eric), en remplacement de Mme de Franclieu (Françoise).
2. Au titre de la quatrième section
En qualité de conservatrice générale du patrimoine,
chargée de mission d'inspection générale des musées
Mme Calas (Marie-France), suppléante de M. Viéville (Dominique), en remplacement de Mme de Reynies (Nicole).
En qualité de conservatrice du patrimoine,
affectée au service de l'inspection générale des musées
Mme Joly (Marie-Hélène), suppléante de Mme Cartier (Claudine), en remplacement de M. Boell (Denis-Michel).